Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 8 octobre 2026
Éditeur du site
Belaine, [forme juridique, capital social] [Adresse du siège social] SIRET : [numéro] · RCS [ville] · TVA intracommunautaire : [numéro] Directeur de la publication : Ghizlaine Chouffani-Belfqih Contact : bonjour@belaine-academie.fr, 05 56 00 00 00
Hébergement
[Nom de l'hébergeur], [adresse], [téléphone].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site et de l'espace élève (textes, vidéos, fiches, quiz, éléments graphiques, logo) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les supports de cours sont destinés à l'usage strictement personnel des élèves inscrits.
Photographies d'illustration : Unsplash et Pexels (licences libres).
Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].